Décryptage : les normes volontaires, un levier pour la durabilité
Résumé
Alexandre della Faille, Project Manager Standards au sein de NBN, a démarré la séance en présentant cet organisme fédéral d’utilité publique dépendant du SPF Economie. Celui-ci a pour mission d’élaborer les normes belges, européennes, et internationales, de défendre les intérêts des acteurs belges en normalisation, de promouvoir l’utilisation des normes en Belgique et de faciliter l’accès aux normes. NBN comprend 700 commissions de normalisation nationales. L’orateur a insisté sur le fait qu’il fallait distinguer les normes réglementaires et les normes volontaires. Une norme volontaire répond à un besoin du marché. Elle donne des recommandations sur ce qui se fait de mieux à l’heure actuelle. L’élaboration des normes est établie par des comités techniques provenant de deux organisations différentes, Iso et Cen. Ces comités techniques décident du programme de travail et créent des groupes de travail composés d’experts dans différents domaines. Le processus de développement d’une norme doit se faire par une proposition qui émane d’une organisation. Ensuite, la norme est soumise à une enquête qui est accessible à tous. Après l’enquête, il y a un vote final soumis à l’ensemble des pays, si elle est approuvée il y a publication et devient alors une norme nationale. Tous les 5 ans, on mène une réflexion pour savoir si on révise la norme ou pas. Les normes ISO sont un levier pour la durabilité et notamment dans le cadre du pacte vert européen et des ODD. En effet, chaque ODD est soutenu par une centaine de normes. Nous pouvons prendre comme exemple, l’ISO 14067 qui évoque la quantification de l’empreinte carbone des produits dans l’ODD 13, l’action climatique. Il a conclu en nous signalant qu’il y aura toujours des normes sur les produits et les services mais de plus en plus, ces normes introduisent des notions de durabilités ce qui a pour finalité l’accélération du mouvement.
Ayant démontré le lien entre normes volontaires et durabilité, notre orateur a clôturé son intervention en signalant qu’à ses yeux, les normes joueront un rôle de plus en plus important dans les années à venir, étant donné les objectifs à atteindre en terme de durabilité.
Andrea Di Maria, Maître de Conférences et Senior Researcher à Gembloux Agro-Bio Tech, a poursuivi la conférence en évoquant l’analyse du cycle de vie et le bilan carbone. L’ACV est une méthode pour analyser l’impact environnemental. Les normes ISO peuvent définir les éléments et la procédure à suivre pour toutes analyses du cycle de vie. L’ACV se base sur 4 étapes très importantes. Premièrement, il faut définir l’objectif et le champ de l’étude en définissant l’unité fonctionnelle, le système, les frontières et les limites. Deuxièmement, il faut réaliser un inventaire des flux en collectant notamment des données. Troisièmement, en fonction de l’objectif défini, il faut évaluer l’impact. Quatrièmement, il faut interpréter les résultats. Par conséquent, l’ACV est un outil d’aide à la prise de décision. Il a poursuivi sa présentation en évoquant la communication environnementale. Celle-ci devrait être complète, scientifique, non mensongère mais simple, accessible et direct. Les résultats obtenus après une ACV sont complexes et peu exploitables, par conséquent les labels environnementaux peuvent aider les consommateurs à faire des choix plus durables et à motiver les fabricants à améliorer leurs performances environnementales. Il existe 3 types de label environnemental :
- Type I ISO 140024, comme par exemple l’Ecolabel, est la démonstration volontaire de l'adoption de normes environnementales élevées. Cette norme est vérifiée par un tiers
- Type II ISO 14021, comme par exemple MonoprixVert, est l’autodéclaration environnementale, responsabilité de l'entreprise. Cette norme n’est pas vérifiée par un tiers
- Type III ISO 14025, l’EPD basé sur l’analyse du cycle de vie, est une déclaration environnementale volontaire pour répondre aux normes quantitatives. Cette norme est vérifiée par un tiers. Malheureusement, le logo EPD n’est pas directement présent sur les produits.